Vous êtes titulaire d'un visa E-2 Treaty Investor et souhaitez embaucher des travailleurs nationaux dans votre entreprise aux Ètats-Unis ? Le visa E-2 pour les employés est ce que vous recherchez.

Vous êtes titulaire d'un visa E-2 aux États-Unis et vous souhaitez embaucher de nouveaux employés pour votre entreprise aux États-Unis ? Le visa d'employé E-2 vous permettra d'embaucher un travailleur compatriote dans votre nouvelle entreprise ou dans une entreprise existante !

Le visa d'employé E-2 est un type de visa très spécial, étroitement lié au visa d'investisseur E-2, qui permet à un compatriote du titulaire du visa E-2 d'être admis aux États-Unis et de travailler pour l'investisseur dans certaines fonctions spécifiques.

De toute évidence, une condition préalable à l'obtention d'un visa d'employé E-2 sera l'investissement "substantiel" réalisé par un investisseur lié par un traité, qui l'aura rendu éligible et détenteur d'un visa E-2. Dans la plupart des cas, aucun montant spécifique n'est exigé et il n'y a pas de seuil minimum d'investissement pour satisfaire aux exigences du visa E-2 Treaty Investor mais, en général, l'investissement doit être d'un montant de 100 000 dollars ou plus. En outre, l'investissement doit viser à favoriser la croissance de l'économie américaine (par exemple, créer de nouveaux emplois en embauchant des travailleurs américains, etc.) et, dans le cas des entreprises, elles doivent avoir un siège social aux États-Unis.

Quelles sont les conditions à remplir pour obtenir un visa d'employé E-2 ?

Comme indiqué précédemment, la première condition d'obtention d'un visa d'employé E-2 est que l'investisseur lié par un traité soit titulaire d'un visa E-2. En outre, il doit fournir des preuves tangibles que sa société se porte bien aux États-Unis et que l'activité commerciale exercée grâce à l'investissement substantiel réalisé est durable et réelle.

De même, le demandeur de visa d'employé E-2 doit posséder la même nationalité que le titulaire du visa d'investisseur E-2 et doit être prêt à travailler aux États-Unis à un poste de direction ou de supervision ou posséder des compétences essentielles pour cette activité commerciale spécifique aux États-Unis. En outre, il est fondamental que l'employé n'ait aucune intention migratoire de retourner aux États-Unis.

Pour déterminer l'activité de direction ou de supervision que le travailleur exercera dans l'entreprise aux États-Unis, les facteurs clés seront le titre, les fonctions et le salaire du poste, ainsi que l'expérience antérieure et l'organigramme de l'entreprise et, par conséquent, la position du demandeur d'un visa d'employé E-2 - c'est-à-dire s'il jouera un rôle de supervision sur le travail d'autres personnes ou s'il aura le contrôle et la responsabilité d'activités opérationnelles.

En ce qui concerne l'exigence de posséder des compétences essentielles à cette activité opérationnelle spécifique aux États-Unis, en revanche, il convient de prendre en considération l'expérience antérieure du demandeur de visa ainsi que ses qualifications académiques et professionnelles, le caractère unique et la disponibilité de travailleurs américains possédant les mêmes compétences, les tâches et les fonctions associées à ce poste et, le cas échéant, le caractère indispensable et essentiel de ce travailleur au regard de l'objectif et du rôle spécifiques de l'entreprise de l'investisseur conventionnel. Toutefois, il n'est pas nécessaire que l'employé ait déjà travaillé dans un environnement d'entreprise similaire.

Que permet le statut d'employé E-2 ?

Les titulaires d'un visa de salarié E-2 seront autorisés à faire venir leur conjoint et leurs enfants célibataires (âgés de moins de 21 ans) aux États-Unis avec un visa E-2, également identifié comme E-2 mais "dépendant", lié au visa E-2 du "titulaire". Ainsi, une fois que le titulaire du visa E-2 pour salarié est entré aux États-Unis, son conjoint et ses enfants mineurs peuvent le rejoindre sur le territoire américain.

Le conjoint du "titulaire" d'un visa d'employé E-2 sera autorisé à travailler aux États-Unis grâce au document d'autorisation de travail ("EAD"), en remplissant un formulaire spécial auprès de l'USCIS. Une fois l'EAD approuvé, le conjoint pourra occuper n'importe quel emploi aux États-Unis. Parallèlement, tous les titulaires d'un visa d'employé E-2 seront également autorisés à étudier aux États-Unis.

Quelle est la durée de validité du visa d'employé E-2 ? Sera-t-il possible par la suite d'obtenir une carte verte ?

Une fois qu'il a présenté tous les documents requis à l'appui de sa demande, qu'il a rempli les différents formulaires et qu'il a passé avec succès l'entretien consulaire, le demandeur obtient le visa de travailleur E-2 pour une période généralement de 5 ans, même si, au départ, ce visa peut être délivré pour 2 ou 3 ans, car de nombreuses demandes de visa de travailleur E-2 sont liées à des investisseurs liés par un traité qui opèrent aux États-Unis par l'intermédiaire de petites entreprises ou de petits investissements que le gouvernement américain se réserve le droit d'évaluer en fonction de la solidité et de la durée de l'entreprise elle-même. En revanche, dans le cas de grandes entreprises/investissements employant un grand nombre de travailleurs, principalement américains, vous obtiendrez presque certainement un visa de salarié E-2 délivré pour une durée maximale de cinq ans.

Comme indiqué plus haut, le visa E-2 Employé étant dépendant et étroitement lié au visa E-2 de l'investisseur conventionnel, si ce dernier continue à remplir les conditions d'obtention du statut E-2, lui et l'employé pourront tous deux prolonger leur statut indéfiniment. La demande de renouvellement d'un visa E-2 pour salarié doit être faite avant l'expiration du statut afin de maintenir la continuité du statut. Il est évident que l'intention non migratoire de l'employé doit toujours être maintenue.

En ce qui concerne la possibilité d'obtenir une carte verte grâce au visa E-2, la question est beaucoup plus délicate. En général, le visa E-2 ne permet pas d'obtenir la résidence permanente aux États-Unis, ni le statut inhérent à la carte verte ; néanmoins, il existe d'autres moyens d'obtenir une carte verte. En ce sens, si la somme que vous avez l'intention d'investir aux États-Unis est particulièrement importante et implique également la création de nouveaux emplois, il se peut que vous puissiez prétendre au visa EB, qui vous permettrait également de remplir les critères d'éligibilité à la carte verte, mais les conditions d'obtention sont évidemment beaucoup plus élevées que pour le visa E-2.

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Emanuele di Prisco, LL.M.

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